Le Rapport de gestion et le Rapport de développement durable sont publiés une fois par an, le Rapport sur les comptabilités séparées, deux fois par an. À défaut d’indication contraire, les informations qu’ils renferment se rapportent à la maison mère de la Banque Cantonale Bernoise SA (BCBE) et à l’engagement de la banque en 2023.
Le Rapport de gestion comprend le bilan, le compte de résultat, le tableau des flux de trésorerie, l’état des capitaux propres et l’annexe au compte de résultat ; il présente la situation économique de la banque. Il livre en outre des informations sur la structure de l’entreprise, les activités, la gouvernance d’entreprise, les rémunérations du Conseil d’administration et de la Direction générale de même que la Gestion des risques.
La comptabilité ainsi que les principes d’évaluation et d’inscription au bilan, conformes aux prescriptions comptables suisses pour les banques et au règlement de cotation de la Bourse suisse, sont indiqués en francs suisses. La clôture individuelle présente la situation économique de façon à en refléter l’état réel selon le principe de l’image fidèle (comptes individuels statutaires conformes au principe de l’image fidèle ; cf. art. 25, al. 1, let. b CO).
Le Rapport de développement durable contient des informations sur l’empreinte écologique ainsi que les objectifs et les activités de la BCBE sous l’angle du développement durable. Il tend à donner, conjointement avec le Rapport de gestion, une image globale des dimensions financière, sociale et écologique des activités de la banque. La BCBE aborde tous les principaux sujets liés au développement durable.
Les normes de la Global Reporting Initiative (GRI) servent de lignes directrices à l’établissement du rapport. Conforme aux normes précitées, ce dernier porte sur la période allant du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023.
Le rapport sur les questions non financières (cf. art. 964a ss CO) est intégré au Rapport de développement durable. La rubrique « Index CO » indique les pages où les informations à fournir figurent (cf. Rapport de développement durable > Index CO).
Les informations présentées dans le Rapport de développement durable se rapportent à la maison mère de la BCBE. Lorsque cela s’avère pertinent au sens de l’art. 964a ss CO, des informations relatives à la filiale aity SA les complètent (en fin de rubrique). Au 31 décembre 2023, la société aity SA ne faisait pas partie du périmètre de consolidation de la BCBE (cf. Rapport de gestion > Principes comptables et d'évaluation > Périmètre de consolidation). aity SA ne dispose pas d’une politique de durabilité qui lui est propre, la société étant intégrée, avec ses quelque 280 collaboratrices et collaborateurs, dans les structures et les processus de la BCBE.
Certains chiffres-clés figurant dans le Rapport de développement durable ont fait l’objet d’un audit externe (cf. Rapport de développement durable > Audit externe et Rapport de développement durable > Audit externe du bilan écologique). Tous les processus de la BCBE sont certifiés ISO 9001, et l’écologie d’entreprise, ISO 14001.
En publiant le Rapport sur les comptabilités séparées, la BCBE remplit les exigences de publication liées aux fonds propres et à la liquidité qui sont définies dans l’ordonnance sur les fonds propres (OFR) et dans la Circulaire FINMA 2016/1 « Publication – banques ».